Les habitations légères de loisirs désignent dans le langage courant les chalets, les bungalows mais aussi les cabanes ou les lodges. Elles sont démontables ou transportables, et sont destinées à une occupation temporaire ou saisonnière ; les HLL, et plus particulièrement les chalets en bois, sont d’ailleurs présentées comme étant des alternatives plus économiques aux maisons de campagnes traditionnelles. Présents notamment dans les campings, les parcs résidentiels de loisirs et les villages de vacances, ces logements peuvent aussi trouver leur place, sous certaines conditions, dans des dépendances de maisons familiales ou sur des terrains de loisirs.
Où peut-on installer une HLL ?
L’implantation et l’usage des habitations légères de loisirs obéissent naturellement aux normes en vigueur en matière d’urbanisme. Le décret de 2007 pris pour l’application de l’ordonnance relative au permis de construire et aux autorisations d’urbanisme indique notamment que ces logements ne peuvent être installés que « dans les parcs résidentiels de loisirs spécialement aménagés à cet effet » ou « dans les terrains de camping classés au sens du code du tourisme, sous réserve que leur nombre soit inférieur à trente-cinq lorsque le terrain comprend moins de 175 emplacements ou à 20 % du nombre d’emplacements dans d’autres cas ».
Le même texte réglementaire autorise aussi l’implantation de HLL dans « les villages de vacances classés en hébergement léger au sens du code du tourisme » ou encore dans « les dépendances des maisons familiales de vacances agréées au sens du code du tourisme ».
Par ailleurs, si ces logements peuvent avoir des équipements extérieurs comme une terrasse, des rampes d’accès ou des auvents, ces installations doivent toujours rester démontables et ne doit être solidaires du sol.
Est-il légal de résider en permanence dans une HLL ?
Occuper une HLL ou une résidence mobile de loisirs de manière permanente est tout sauf une pratique nouvelle. Les mobile-homes sont pour de nombreuses familles des choix pertinents comme résidences secondaires. Il en est de même pour les chalets en bois, qui se démarque des mobile-homes au niveau esthétique mais aussi par leur superficie : les modèles offrent pour la plupart une surface habitable de 40 à 60 m2 ; il existe même des chalets haut de gamme de 350 à 650 m2.
Pour certaines familles, le mobile-home ou le chalet est même une résidence principale et fiscale. Pour info, le logement est occupé à titre de résidence principale, aux yeux de la loi, quand on y vit pendant plus de huit mois par an. Découvrez içi la règlementation d’un HLL.
Occuper une habitation légère de loisirs ou une résidence mobile de loisirs de manière permanente implique naturellement le respect d’un certain nombre de règles. Le propriétaire doit notamment veiller à l’autonomie de son logement vis-à-vis des réseaux publics, respecter les règles d’hygiène et de sécurité et s’assurer que les besoins des occupants en eau, assainissement et électricité soient satisfaits dans des meilleures conditions.
HLL et mobile-homes : des alternatives économiques aux résidences secondaires classiques
Les familles françaises sont encore nombreuses à être attachées aux résidences secondaires classiques, lesquelles représentent près de 10 % du parc immobilier français. Les maisons de campagne offrent en effet un cadre ressourçant et confortable pour profiter de weekends en amoureux ou entre amis, ou passer de belles vacances en familles. Mais ce sont des logements qui peuvent coûter cher à l’entretien. Le budget nécessaire pour leur entretien représente généralement 2 à 4 % de leur valeur. Parmi les dépenses inévitables, on peut notamment citer les taxes et les frais d’assurance mais aussi les frais d’entretien ou de fonctionnement.
L’acquisition d’une habitation légère de loisirs, et notamment d’un chalet, apparaît ainsi comme une alternative plus économique et plus écologique. Plus économique notamment parce que le propriétaire ne débourse qu’entre 60 et 90 euros pour l’entretien et le gardiennage. Qui plus est, il ne paye de taxe d’habitation, mais s’acquitte d’une taxe foncière élevée – la loi considère la parcelle comme un « terrain non bâti » – et d’une taxe de séjour.